Mentions légales
Nom du site : www.agroforesteries-en-normandie.fr
Editeur du site :
Le site est édité par l’Association pour une Dynamique Agroforestière en Normandie (ADAN) dont le siège social est situé au 3 bis impasse des petits prés – hameau de Lorey – 27640 Breuilpont, représentée par son président.
Siret : 815 083 944 00018
Code APE : 9499Z
Adresse de courrier électronique : ADAN-contact@agroforesteries-en-normandie.fr
Directeur de la publication : Monsieur le Président
SUIVI DU SITE
Le site web est hébergé par O2switch, accessible sur www.o2switch.fr. O2switch est une SAS au capital de 100 000€, inscrite au RCS de Clermont-Ferrand sous le numéro 510 909 807 00032. Le siège social de la société O2switch se situe au Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand. Cette adresse ne permet pas de rentrer en contact avec l’association.
L’utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
Informations techniques
Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.
Liens hypertextes
La création de liens hypertextes vers le site est soumise à l’accord préalable du Directeur de la Publication. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir du site de l’Association pour une Dynamique Agroforestière en Normandie (ADAN) ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de l’éditeur.
Droits d’auteurs
Conformément aux lois régissant les droits de propriété littéraire et artistique ou les droits voisins, la reproduction et la représentation de tout ou partie des éléments composant de ce site sont strictement interdites.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Crédits photos
Notre site Internet utilise des visuels appartenant à l’Association pour une Dynamique Agroforestière en Normandie (ADAN) ou dont les droits lui ont été cédés.
Mise à jour :
L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, et se réserve, en conséquence, le droit d’en corriger le contenu, à tout moment et sans préavis. Il ne peut cependant, compte tenu de la particularité d’Internet en garantir l’exhaustivité ou l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).
L’éditeur décline toute responsabilité, directe ou indirecte, en qu’en cas d’interruption ou de non-disponibilité du service.
De la même façon il décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu du site ou sa mise à jour et en cas d’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers.